Conseil Municipal

Conseil municipal le jeudi 04 décembre 2025 à 19h en Mairie.

Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2025.

1. Finances : budget communal : décision modificative n°3.
2. Finances : ouverture des crédits d'investissement - année 2026.
3. Instauration de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunications pour l'année 2024.
4. Avis de la commune sur une demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement - Société TERSEN.
5. Avis de la commune sur une demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement - SIARNC.
6. CCCY : rapport d'activité 2024.
7. CCCY : rapport d'activité "déchets ménagers" 2024.
8. SIRYAE : rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
9. SIRYAE : adhésion de la commune de Septeuil.
10. SEY : rapport d'activité 2024.
11. Questions diverses.